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Marques déposées par MAUREL Pascal
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CLOS SAINT JEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS SAINT JEAN
MAUREL Pascal
MAUREL Vincent

Numéro de dépôt :
3332004
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/12/2024
CLOS SAINT JEAN de MAUREL Pascal

Présentation de la marque CLOS SAINT JEAN

Déposée le 28 décembre 2004 par MAUREL Pascal et MAUREL Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLOS SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Les déposants sont MAUREL Pascal domicilié(e) 8, chemin de la Calade - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et MAUREL Vincent domicilié(e) 15, rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLOS SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS SAINT JEAN arrivera à expiration en date du 28 décembre 2024.

MAUREL Pascal a également déposé les autres marques suivantes : DEUS-EX-MACHINA , CLOS SAINT JEAN , BOIS D'AMAUREL , LA COMBE DES FOUS


MAUREL Pascal - 8, chemin de la Calade - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France

MAUREL Vincent - 15, rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 21 avril 2010 - Changement d'adresse n°522141 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2014 n°2572014 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-19

Vins d'appellation d'origine controlée.